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Marques déposées par la société Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins
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Club France FFESSM
Marque expirée - Marque en non vigueur

Club France FFESSM
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3662614
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
Club France FFESSM de Fédération Française d\'Etudes et de Sports Sous-Marins

Présentation de la marque Club France FFESSM

Déposée le 6 juillet 2009 par la société Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club France FFESSM »

Le déposant est la société Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club France FFESSM est expirée depuis le 6 juillet 2019.

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française de Plongée (EFP) , Rencontres Internationales de la Plongée Enfants (RIPE) , Ecole de Nage Avec Palmes Française (ENAPF) , Ecole de Plongée Souterraine Française (EPSF) , Ecole Française de Nage Avec Palmes (EFNAP) , French Underwater Federation (FUF) , Le Plaisir est Sous l'Eau , Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) , Label Découverte du Parc


Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association loi de 1901 - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France - SIREN 775559909


Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE Cedex 07 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.